Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PREVENTION BUCCO-DENTAIRE
LA GARANTIE MEDICALE ET CHIRURGICALE Association régie par la loi du 1er Juillet 1901

Numéro de dépôt :
1713921
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001
LA PREVENTION BUCCO-DENTAIRE de LA GARANTIE MEDICALE ET CHIRURGICALE

Présentation de la marque LA PREVENTION BUCCO-DENTAIRE

Déposée le 23 décembre 1991 par l'association loi 1901 LA GARANTIE MEDICALE ET CHIRURGICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA PREVENTION BUCCO-DENTAIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 LA GARANTIE MEDICALE ET CHIRURGICALE domicilié(e) 10, rue Henner, 75009 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.

La marque LA PREVENTION BUCCO-DENTAIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713921.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PREVENTION BUCCO-DENTAIRE est expirée depuis le 23 décembre 2001.

LA GARANTIE MEDICALE ET CHIRURGICALE a également déposé les autres marques suivantes : Fédération Française des Associations de Prévoyance et de Prévention – FFAPP , GMC , LA GARANTIE MEDICALE & CHIRURGICALE PROTECTION SANTE PRIVILEGES , LA GARANTIE MEDICALE ET CHIRURGICALE , GMC LA GARANTIE MEDICALE ET CHIRURGICALE , La GMC , GMC MEDNET LA GARANTIE MEDICALE & CHIRURGICALE MEDNET , G.M.C. L'INSTINCT DE SERVICE


LA GARANTIE MEDICALE ET CHIRURGICALE Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 - 10, rue Henner, 75009 PARIS - France


Cabinet HERRBURGER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Produits de l'imprimerie relatifs à l'art dentaire;photographies relatives à l'art dentaire;autocollants (articles de papeterie) relatifs à l'art dentaire;matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) relatifs à l'art dentaire.Art dentaire. Services de santé relatifs à l'art dentaire notamment consultations effectuées par des chirurgiens-dentistes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.